code civil

08 Septembre 2014

Droit des personnes physiques...

Affolter, K., & Conférence des cantons en matière de protection des mineurs et des adultes. (2012). Droit de la protection de l’adulte: guide pratique (avec modèles). Zurich: Dike.

Association de théologiens pour l’étude de la morale. Groupe de Suisse romande. Rencontre (2 : 1984 : Fribourg). (1984). Le mystère de la personne humaine: source et visée de l’éthique: actes de la 2e rencontre de l’Association de théologiens pour l’étude de la morale (ATEM), Groupe de Suisse romande, Fribourg, 11-12 mai 1984. Lausanne: Secrétariat de l’ATEM.

Baddeley, M., Aubert, G., & Journée de droit civil (2006 : Genève). (2007). La protection de la personne par le droit. (M. Stettler, Éd.). Genève: Schulthess.

Boulet, Denise, 2014. Représentation par avocats des personnes inaptes. victime.ca : la justice à votre portée [En ligne]. 2014. [Consulté le 6 octobre 2014]. Disponible à l'adresse

http://www.victime.ca/representation-personne-inapte

Engel, P., Université de Lausanne. Faculté de droit. Séminaire (1984 : Lausanne), & Commission Mixte Urj/fsj de la Formation Professionnelle et Continue des Journalistes (Lausanne). Séminaire (1984 : Lausanne). (1985). La protection de la personnalité. Lausanne: Formation continue des journalistes.

Frossard, Gabriel. - Le nouveau droit de protection de l'adulte (en particulier ses incidences pour les personnes incapables de discernement) : Synopsis d'un exposé présenté à la journée de formation continue de l'Association Alzheimer suisse. Association Alzheimer suisse [En ligne]. 2012. [Consulté le 6 octobre 2014]. Disponible à l'adresse :

http://www.alz.ch/index.php/formation-162.html

Guillod, O., Bohnet, F., & Université de Neuchâtel. Centre de recherche sur les modes amiables et juridictionnels de gestion des conflits. Journée de formation continue (2012 : Neuchâtel). (2012). Le nouveau droit de la protection de l’adulte. Neuchâtel : Bâle: CEMAJ, Faculté de droit de l’Université de Neuchâtel ; Helbing Lichtenhahn.

Meier, P., & Lukic, S. (2011). Introduction au nouveau droit de la protection de l’adulte. Genève: Schulthess.

Montavon, P., & Montavon, M. (2013). Abrégé de droit civil: Art. 1er à 640 CC/LPart: titre préliminaire du CC, personnes physiques, associations, fondations, fondations de prévoyance professionnelle, mariage, divorce, régimes matrimoniaux, filiation, protection de l’adulte, successions, partenariat enregistré (3e éd.). Genève: Schulthess éd. romandes.

Revue de la protection des mineurs et des adultes
Conférence des cantons en matière de protection des mineurs et des adultes
(éd.), Kurt Affolter et Gabriel Frossard (Réd.). Schulthess Verlag, Zürich.

Steinauer, P.-H., & Fountoulakis, C. (2014). Droit des personnes physiques et de la protection de l’adulte. Berne: Stämpfli.

Verdier, P., & Bauer, M. (1988). Comment assurer la protection d’un majeur: guide à l’usage des tuteurs familiaux et professionnels. Paris: Editions ESF.

Bertrand, D. (2009). Médecin et droit médical: présentation et résolution de situations médico-légales (3e éd. augm. et entièrement rév.). Chêne-Bourg: Médecine & Hygiène.

La Harpe, R., Ummel, M., & Dumoulin, J.-F. (2014). Droit de la santé et médecine légale. (S. Rotman, N. Baume, C. Egger, B. Elger, B. Favrat, T. Fracasso, … B. Horisberger, Éd.). Chêne-Bourg: Médecine & Hygiène.

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16 Avril 2014

Droit de propriété

Aristoteles, & Prélot, M. (1980). La politique. Paris: Denoël : Gonthier.

Béraud, A. (2002). Nouvelle histoire de la pensée économique (Nouv. tirage.). Paris: Ed. La Découverte.

Chevalier, J. (1947). Doctrines économiques (3e éd.). Paris: Perspectives.

Denis, H. (1942). Introduction aux problèmes économiques.

Garnsey, P. (2013). Penser la propriété: de l’Antiquité jusqu’à l’ère des révolutions. Paris: Les Belles Lettres.

Gide, C. (1930). Cours d’économie politique (10e éd. révisée et augmentée., Vol. 1-2). Paris: libr, du Recueil Sirey.

Gide, C., & Rist, C. (s. d.). Histoire des doctrines économiques (7e éd., nouveau tirage., Vol. 1-2). Paris: Sirey, 1959.

James, E. (1950). Histoire des théories économiques. Paris: Flammarion.

Journet, C. (1950). Propriété chrétienne et pauvreté chrétienne. Fribourg/Suisse: Ed. St-Paul.

Maritain, J. (1933). Du régime temporel et de la liberté. Paris: Desclée de Brouwer.

Nogaro, B. (1944). Le développement de la pensée économique. Paris: Libr. générale de droit et de jurisprudence R. Pichon et R. Durand-Auzias.

Perroux, F. (1947). L’Alliance de l’exigence abstraite et de l’exigence expérimentale dans l’économie “positive” : une leçon de Gaëtan Pirou. Revue d’Économie Politique, 4, 631-682.

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15 Mars 2014

Le droit des successions

Eigenmann, A. (2012). Commentaire du droit des successions: (art. 457-640 CC ; art. 11-24 LDFR). Stampfli.

Piotet, P. (1988). Précis de droit successoral (2e éd. mise à jour et complétée.). Berne: Stampfli.

Pitteloud-Nguyen, T. N. K. (2008). La répudiation d’une succession. Fribourg Suisse: s.n.

Roguin, E. (1908). Traité de droit civil comparé / 3-7, Les successions (I-II). Paris Lausanne: Libr. générale de droit et de jurisprudence F. Pichon & Durand-Auzias ; F. Rouge.

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17 Février 2014

Le droit civil

Capitant, H. (1929). Introduction à l'étude du droit civil : notions générales (5e éd ed.). Paris: A. Pedone.

Montavon, P., & Montavon, M. (2013). Abrégé de droit civil : Art. 1er à 640 CC/LPart : titre préliminaire du CC, personnes physiques, associations, fondations, fondations de prévoyance professionnelle, mariage, divorce, régimes matrimoniaux, filiation, protection de l'adulte, successions, partenariat enregistré (3e éd. ed.). Genève: Schulthess éd. romandes.

Schwaab Berger, C., & Schneider, Y. (2000). Acquis de droit (Nouv. éd. augm. [2ème éd. en 1 vol.].). Lausanne: LEP Loisirs et Pédagogie.

Scyboz, P., Suisse. - Lois et arrêtés. -. (2013). Code civil suisse et code des obligations annotés. (A. Braconi & B. Carron, Éd.) (9e éd. mise à jour.). Bâle: Helbing Lichtenhahn.

Troplong, R. T. (1846). Le droit civil expliqué: suivant l’ordre des articles du code: depuis et y compris le titre de la vente: ouvrage qui fait suite à celui de M. Toullier: mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire /. [16], Du mandat : commentaire du titre XIII du livre III du Code civil. Paris: C. Hingray.

Monsabré, J. (1887). Le mariage ; Précédé d'une lettre de Mgr François Richard, archevêque de Paris. Paris: P. Lethielleux.

Rogron, J.-A., & France. - Code civil. (1850). Code civil expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence ...suivi d’un formulaire des actes sous seing privé (14e éd. entièrement refondu et contenant le texte des arrêts-principes jusqu’en 1850 / par J. A Rogron, 2 vols. Paris: Thorel : Videcoq.

Braconi, A., Carron, B., & Suisse. - Code civil. (2016). Code civil suisse et code des obligations annotés. (Suisse. - Code des obligations, Éd.) (10e éd. mise à jour). Bâle: Helbing Lichtenhahn.

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